RÉUNIONS DU CONSEIL INTERNATIONAL DU CAFÉ (actualisée le 17/12/07)

 

 

·         27 et 28 septembre 2007

·         22 et 25 mai 2007

 

 


 

27 et 28 septembre 2007

 

ICC-98-0 Rev. 2 – 21/09/07

ORDRE DU JOUR
PROVISOIRE

ED-2016/07 – 25/06/07
CONVOCATION

 

 

PROGRAMME

DISPOSITIONS PRÉVUES
POUR LES RÉUNIONS

FORMULAIRE
D’INSCRIPTION
(OBSERVATEURS)

 

 

ICC-98-6 – 16/10/07

Accord international de 2007 sur le Café

 

ICC-98-5 – 08/10/07

Décisions et Résolutions adoptées à la 98e session du Conseil international du Café

28 septembre 2007

 

ICC-98-4 – 08/10/07

Réunion du Comité directeur du Partenariat pour une caféiculture durable

(26 septembre 2007) – Résumé analytique

 

ICC-98-3 – 05/11/07

Rapport concernant la vérification des pouvoirs

Liste des délégations

 

ICC-98-1 Add. 1 – 21/09/07

Résumé des rapports de situation soumis par les

Agences d’exécution de projet (AEP) sur les projets en cours de mise en œuvre

 

EB-3776/01 Add. 3 – 02/10/07

Parts de marchés et coefficients de pondération appliqués pour le
calcul des prix de groupe et du prix indicatif composé de l’OIC au 1 octobre 2007

 


 

DOCUMENTS DE TRAVAIL

 


 

WP-Council 159/07 – 21/09/07

Composition du Comité consultatif du secteur privé

pour les années caféières 2007/08 et 2008/09

 

WP-Council 158/07 – 31/08/07

Campagne 2006/07 du Brésil – Estimation officielle finale et

troisième estimation de la production pour 2007/08

Août 2007

 

WP-Council 156/07 – 21/09/07

Projet de résolution

Soumis par le Directeur exécutif

Accord international de 2001 sur le Café

Prorogation du délai prévu pour le dépôt

d’un instrument d’adhésion par Timor-Leste

 

WP-Council 155/07 – 21/09/07

Projet de résolution

Soumis par le directeur exécutif

Accord international de 2001 sur le Café

Prorogation du délai nécessaire au dépôt des instruments

de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion

 

WP-Council 154/07 – 21/09/07

Projet de résolution

Soumis par le Directeur exécutif

Accord international de 2001 sur le Café

Prorogation du délai pendant lequel la Belgique/Luxembourg qui appliquent

l’Accord international de 2001 sur le Café à titre provisoire peuvent déposer

un instrument de ratification, d’acceptation ou d’approbation

 

WP-Council 153/07 – 21/09/07

Projet de résolution
Prorogation de l’Accord international de 2001 sur le Café

 

 

22 et 25 mai 2007

 

ICC-97-0 Rev. 1– 14/05/07

ORDRE DU JOUR
PROVISOIRE

ED-2009/07 – 27/02/07
CONVOCATION

 

 

PROGRAMME

DISPOSITIONS PRÉVUES
POUR LES RÉUNIONS

FORMULAIRE
D’INSCRIPTION

(OBSERVATEURS)

 

 

DOCUMENTS DE TRAVAIL

 


 

WP-Council 152/07 – 24/05/07

Prorogation du mandat du Groupe de travail sur l’avenir de

l’Accord international sur le Café

Projet de décision du Conseil

 

WP-Council 149/07 – 14/05/07 – Distribution restreinte

Dispense accordée à la République démocratique du Congo au sujet

du règlement de ses arriérés de cotisation au budget administratif

À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

 

WP-Council 148/07 – 14/05/07 – Distribution restreinte

Projet de résolution – Soumis par le Comité exécutif

Dispense accordée à l’Ouganda au sujet du règlement

de ses arriérés de cotisation au budget administratif

À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

 

WP-Council 147/07 – 03/05/07

Projet de résolution – Soumis par le Directeur exécutif
Prorogation du délai prévu pour le dépôt d’un instrument d’adhésion par Timor-Leste

 

WP-Council 146/07 – 03/05/07

Projet de résolution – Soumis par le Directeur exécutif
Prorogation du délai pendant lequel la Belgique/Luxembourg qui appliquent
l’Accord international de 2001 sur le Café à titre provisoire peuvent déposer
un instrument de ratification, d’acceptation ou d’approbation

 

WP-Council 145/07 – 03/05/07

Projet de résolution – Soumis par le directeur exécutif
Prorogation du délai nécessaire au dépôt des instruments
de ratification, d’acceptation, d’approbation ou d’adhésion

 

WP-Council 144/07 – 12/03/07

Dates provisoires des réunions pour les années caféières 2007/08 et 2008/09

 

WP-Council 141/06 Rev. 2 – 03/04/07

Projet de procédures d’admission d’observateurs

 

WP-Council 134/05 Rev. 3 – 03/04/07

Composition du Comité consultatif du secteur privé

pour les années caféières 2005/06 et 2006/07