COMMUNICATIONS
DU DIRECTEUR EXÉCUTIF (actualisée le 6/10/08)
ED-2046/08 –
18/09/08
Règles de la CE concernant les limites maximales applicables aux
résidus de pesticides
ED-2045/08 –
1/09/08
Demande de présentation
anticipée des pouvoirs pour la 101e session
du Conseil (22 et 26 septembre 2008)
ED-2044/08 –
1/09/08
Numérotation des certificats d’origine
ED-2043/08 –
12/08/08
ED-2042/08
Rev.1 – 25/09/08
Base de calcul de la répartition des voix parmi les Membres
importateurs
ED-2041/08 Rev.1 – 25/09/08
Base de calcul de la
répartition des voix entre les Membres exportateurs
ED-2040/08 Rev.
1 – 01/08/08
Accord international de 2007 sur le Café :
Rappel de la date limite de signature de
l'Accord et de dépôt d'instruments,
ainsi qu’un rapport actualisé sur la participation
à l’Accord de 2007
ED-2040/08 – 02/07/08
Accord
international de 2007 sur le Café :
Dates limites de signature de l'Accord et de dépôt d'instruments
ED-2038/08 – 06/06/08
Coûts de production : méthode et variables de
calcul
ED-2037/08 – 06/06/08
ED-2035/08Rev.1 – 24/04/08
Séminaire OIC
sur les indications géographiques concernant le café
ED-2036/08 – 21/04/08
Demande de présentation anticipée des
pouvoirs pour la 100e session
du Conseil (19 et 23 mai 2008) et du Séminaire
sur les indications géographiques
concernant le café (20 mai 2008)
ED-2035/08 – 27/03/08
Séminaire OIC sur les indications
géographiques concernant le café
ED-2034/08 – 04/03/08
Convocation des réunions de l’OIC
ED-2033/08
Rev. 1 – 30/09/08
Procédures d’acquisition de la qualité de
Membre de l’Accord
international de 2007 sur le Café
ED-2033/08 – 28/01/08
Procédures d’acquisition de la qualité de Membre de
l’Accord international de 2007 sur le Café
ED-2032/08 –04/01/08
ED-2031/08 – 04/01/08
Demande de présentation anticipée des pouvoirs pour la 99e
session (extraordinaire)
du Conseil et la réunion du Comité exécutif (24
et 25 janvier 2008)
ED-2030/07 – 13/12/07
Accord international de 2007 sur le Café – Coordonnées des points de
contact
ED-2029/07 – 28/11/07
Préparatifs de désignation du dépositaire
ED-2028/07 – 27/11/07 – Distribution restreinte
Contacts avec les pays Membres
À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
ED-2027/07 – 08/11/07
Dates
limites de soumission des propositions
de projets en 2007/08
ED-2026/07 – 05/11/07
Convocation de la session extraordinaire du Conseil international du
Café et
de la réunion du Comité exécutif (24 et 25 janvier 2008)
ED-2025/07 – 30/10/07
Dépositaire
de l’Accord international de 2007 sur le Café
ED-2024/07 – 16/10/07
Comité de
vérification – Passage en revue de l’Accord international de 2007 sur le Café
ED-2023/07 – 04/10/07 ‑ Distribution
restreinte
Cotisations au budget administratif pour l’exercice 2007/08
À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
ED-2020/07 Rev. 1 – 05/02/08
Enquêtes sur les
parasites et les maladies du café