Conseil international du Café (2021/22)
Actualisée le 17/11/2022
134e session
6 et 7 octobre 2022
Bogotá, Colombie
- ICC-134-11 Rev. 1: Décisions et Résolutions adoptées à la 134e session du Conseil international du Café
- ICC-134-9: Procédure visant à remédier aux écarts importants dans les données sur les exportations/importations
- ICC-134-8: Communiqué commun - Agir en période de turbulence
- ICC-134-7: Programme des activités et allocation des crédits pour l'année caféière 2022/23
- ICC-134-6: Budget administratif pour l'exercice 2022/23
- ICC-134-4 Rev. 1: Nouvelle répartition des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2021/22
- ICC-134-3: Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2022/23
- ICC-134-2 Rev. 1: Limites maximales de résidus (LMR)
- ICC-134-1: Mélanges et succédanés
- ICC-134-0 Rev. 2: Ordre du jour provisoire
Documents de travail
- WP-Council 327/22: Nomination des bureaux et des représentants des comités pour l'année caféière 2022/23
- WP-Council 326/22 : Proposition de résolution sur la signature de l'Accord international de 2022 sur le Café
133e session
8 et 9 juin 2022
- ICC-133-7 : Accord international de 2022 sur le Café
- ICC-133-6 : Décisions et Résolutions adoptées à la 133e session du Conseil international du Café
- ICC-133-2 : Nouvelle répartition des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2021/22 (Calculée au 6 juin 2022)
- ICC-133-1 : Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2021/22 Conformément aux dispositions du paragraphe 6) de l’Article 12 de l’Accord international de 2007 sur le Café (Calculée au 6 juin 2022)
- ICC-133-0 : Ordre du jour provisoire
Documents de travail
- WP-Council 325/22 Rev. 1 : Propositions d'amendements au projet d'accord international de 2022 sur le café
- WP-Council 324/22 : Propositions de dates à inclure dans l'Accord international de 2022 sur le Café
- WP-Council 323/22 : Projet de résolution -Dépositaire de l’Accord international de 2022 sur le Café
- WP-Council 322/22 Rev. 1 : Projet de résolution - Accord international de 2022 sur le Café
132e session
31 mars et 1 avril 2022
- ICC-132-8 : Décisions et Résolutions adoptées à la 132e session du Conseil international du Café (31 mars et 1er avril 2022)
- ICC-132-3: Décision du Conseil - Projet de nouvel accord international sur le café
- ICC-132-1 Rev. 1 : Nouvelle répartition des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2021/22 (Calculée au 21 mars 2022)
- ICC-132-0 Rev. 2: Ordre du jour provisoire
Documents de travail
- WP-Council 321/22 Rev. 1 : Décision du Conseil - Projet du nouvel Accord international sur le café (ICA)
131e session extraordinaire
9 et 10 février 2022
- ICC-131-4: Décisions et Résolutions adoptées à la 131e session du Conseil international du Café (9 et 10 février 2022)
- ICC-131-1 Rev. 2 : Nouvelle répartition des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2021/22 (Calculée au 8 février 2022)
- ICC-131-0 Rev. 2 : Ordre du jour provisoire
Documents de travail
- Calendrier des rendez-vous - consultations bilatérales
- WP-Council 320/21: Projet de procédures de présentation des candidatures au poste de directeur exécutif
- WP-Council 319/21 Rev. 2 : Poste de Directeur exécutif de l'OIC - Procédures de vote
- WP-Council 318/21 Rev. 2 : Projet de résolution - Rétablissement des droits de vote du Viet Nam