CONSEIL INTERNATIONAL DU CAFÉ

109^e session

Londres, 24 - 28 septembre 2012

(actualisée le 8/02/13)

ICC-109-0 Rev. 1 Ordre de Jour Provisoire

ED-2134/12 Convocation

Dispositions Prévues Pour Les Réunions

Programme

Formulaire D’inscription (Observateurs)

Modèle de pouvoirs

ICC-109-16	Décisions et Résolutions adoptées à la 109^e session du Conseil international du Café 24 – 28 septembre 2012
ICC-109-15	Rapport concernant la vérification des pouvoirs Liste des délégations
ICC-109-14	Rapport de synthèse du séminaire sur l’impact économique, social et environnemental de la certification dans la chaîne d’approvisionnement du café
ICC-109-13	Plan de promotion et de développement des marchés
ICC-109-12	Programme des activités de l’Organisation – 2012/13
ICC-109-11	Mandats des comités et organes consultatifs
ICC-109-10 Distribution restreinte	Budget administratif pour l'exercice 2012/13 À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
ICC-109-9	Cinquantenaire de l'OIC en 2013 – Communication du Brésil
ICC-109-8	Tendances de la consommation du café dans certains pays importateurs
ICC-109-7	Accord international de 2007 sur le Café Composition au 17 septembre 2012
ICC-109-6 Add. 1	Demande d’octroi du statut d’observateur pour mars 2013
ICC-109-6	Admission d'observateurs
ICC-109-5 Rev. 1	Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2011/12 (Calculée au 20 septembre 2012)
ICC-109-4 Rev.1 Corr	Obstacles à la consommation
ICC-109-4 Rev.1	Obstacles à la consommation
ICC-109-3	Cinquantième anniversaire de l’OIC en 2013
ICC-109-2 Rev. 1	Les réexportations de café
ICC-109-1	Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2012/13 conformément aux dispositions du paragraphe 6) de l’Article 12 de l’Accord international de 2007 sur le Café (Calculée au 27 septembre 2012)
ICC-105-19 Rev. 1	Plan d'action stratégique de l'Organisation internationale du Café

Documents de Travail
WP-Council 230/12	Mandat du Groupe restreint Proposition de révision
WP-Council 229/12	Campagne 2011/12 du Brésil : production finale de la campagne 2011/12 et troisième estimation pour la campagne 2012/13 septembre 2012
WP-Council 228/12	Nomination des bureaux et des représentants des comités pour l'année caféière 2012/13
WP-Council 227/12	Accord international de 2007 sur le Café Projet de résolution portant prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion
WP-Council 223/12 Rev. 2	Programme des activités de l’Organisation – 2012/13
WP-Council 219/11 Rev. 1	Composition du Comité consultatif du secteur privé pour les années caféières 2011/12 et 2012/13

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AUTRES DOCUMENTS DISPONIBLES LORS DE CETTE 109^e SESSION DU CONSEIL

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Communications du Directeur exécutif
ED-2138/12	Avis de vacance de poste Chef des opérations
ED-2137/12	Séminaire sur l’impact économique, social et environnemental de la certification dans la chaîne d’approvisionnement du café Programme provisoire Cadre de référence Londres, 25 septembre 2012
ED-2135/12 Rev. 2	Base de calcul de la répartition initiale des voix entre les Membres exportateurs et importateurs pour l’année caféière 2012/13
Rapport mensuel de la situation du marché du café
	• Août 2012
Comité des projets
PJ-38/12	Rapport du Sous-comité virtuel de présélection (SCVP) sur deux propositions de projets révisées concernant le café
PJ-37/12	Projets de mise en valeur du café Rapport de situation
PJ-36/12	Promotion de la caféiculture durable par l’augmentation de la productivité et la participation des jeunes au Cameroun et en République centrafricaine [anciennement : Promotion de la commercialisation et de la consommation intérieures du café en République centrafricaine] Proposition de projet
PJ-34/12 Rev.1	Sous-comité virtuel de présélection – Projet de décision et mandat révisé Comité des projets – mandat révisé
PJ-17/12 Rev.1	Grille d'évaluation des projets Propositions de révision

CONSEIL INTERNATIONAL DU CAFÉ

108^e session

Londres, 5 - 8 mars 2012

(actualisée le 19/04/12)

ICC-108-0 Rev. 2 Ordre de Jour Provisoire

ED-2126/11 Convocation

Dispositions Prévues Pour Les Réunions

Programme

Formulaire D’inscription (Observateurs)

Modèle de pouvoirs

ICC-108-10	Décisions et Résolutions adoptées à la 108^e session du Conseil international du Café 5 – 8 mars 2012.
ICC-108-9	Rapport concernant la vérification des pouvoirs Liste des délégations
ICC-108-8	United Nations Forum on Sustainability Standards (publication en anglais seulement)
ICC-108-7 Rev. 1	Protocole d'accord entre le Gouvernement de la République fédérative du Brésil et l'Organisation internationale du Café
ICC-108-6	Admission d'observateurs
ICC-108-5	Accord international de 2007 sur le Café Composition au 17 février 2012
ICC-108-4	Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2011/12 (Calculée au 2 mars 2012)
ICC-108-3	Reconversion des petites plantations de café en unités agricoles familiales autosuffisantes en Équateur (CFC/ICO/31) Résumé analytique 2007-2011
ICC-108-2	Déclaration de M. Robério Oliveira Silva, Directeur exécutif de l'OIC, au Conseil international du Café
ICC-108-1	Mode de consommation de café dans certains pays importateurs

Documents de Travail
WP-Council 225/12 Rev. 1	Décision du Conseil au sujet des locaux
WP-Council 224/12 Rev. 2	Protocole d'accord entre le Gouvernement de la République fédérative du Brésil et l'Organisation internationale du Café
WP-Council 223/12	Programme des activités de l’Organisation – 2012/13
WP-Council 222/12	Dates provisoires des réunions pour les années caféières 2012/13 et 2013/14
WP-Council 221/12	Campagne 2011/12 du Brésil : estimation officielle finale pour la campagne 2011/12 ainsi que la première estimation officielle pour la campagne 2012/13 décembre 2011/ janvier 2012

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AUTRES DOCUMENTS DISPONIBLES LORS DE CETTE 108^e SESSION DU CONSEIL

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Comité des projets
PJ-27/12	Building a Financial Literacy Toolbox to enhance access to commodity finance for sustainable SMEs in emerging economies (publication en anglais seulement)
PJ-26/12	Economic incentives for coffee agroforestry systems in Costa Rica (publication en anglais et espagnol seulement)
PJ-25/12	Improving coffee productivity in Yemen Concept note (publication en anglais seulement)
PJ-24/12	Enhancing competitiveness of African coffees through value chain strengthening (publication en anglais seulement)
PJ-23/12	Financial mechanisms for sustainable coffee in Colombia and Honduras (publication en anglais et espagnol seulement)
PJ-22/12	Sustainable input credit for financing the production end of the coffee value chains in Kenya, Tanzania and Uganda (publication en anglais seulement)
Communications du Directeur exécutif
ED-2129/12	Groupe restreint du Forum consultatif sur le financement dans le secteur du café Convocation du 2^e Forum le 6 mars 2012 – Énoncé du problème
Comité des finances et de l’administration
FA-28/12 Distribution restreinte	Barème des traitements du personnel de la catégorie des Services organiques et des fonctionnaires hors classe À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-27/12 Distribution restreinte	Barèmes des traitements et base des contributions au Fonds de prévoyance du personnel de la catégorie des Services généraux À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-26/12 Distribution restreinte	Comptes du Fonds spécial de l’Organisation pour l’exercice 2010/11 et rapport des vérificateurs À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-25/12 Distribution restreinte	Comptes du Fonds de promotion de l’Organisation pour l’exercice 2010/11 À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-24/12 Distribution restreinte	Comptes administratifs de l’Organisation pour l’exercice 2010/11 et rapport des vérificateurs À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-16/11 Distribution restreinte	Communication du Brésil À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-9/11 Distribution restreinte	Banques agréées À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)