Documents - 2001 Agreement

• WP-WGFA No. 22/07
    Rapport sur la 4e réunion du Groupe de travail sur l’avenir de l’Accord DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 21/07
    Projet d’Accord international de 2007 sur le Café Proposition de Préambule soumise par le Gabon DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 20/07
    Projet d’accord international de 2007 sur le Café Propositions de Préambule DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 19/07
    Projet d’accord international de 2007 sur le café Communication de la CE DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 18/07
    Projet d’accord international de 2007 sur le café Propositions d’amendements soumises par les États-Unis d’Amérique DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 17/07 Rev.2
    Ordre du jour provisoire [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 16/07
    Article 39 - Niveau de vie et conditions de travail DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 14/07
    Article 35 - Études, recherches et rapports DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 15/07
    Article 26 - Promotion et développement des marchés DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 13/07
    Rapport de la 3e réunion du Groupe de travail sur l’avenir de l’Accord DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 12/07 Rev.1
    Ordre du jour provisoire [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 11/07
    Rapport de la 2e réunion du Groupe de travail sur l’avenir de l’Accord DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 10/07
    Communication du Président du Comité de promotion DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 9/07
    Déclaration de l’Organisation interafricaine du Café DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 8/07
    Projet d’Accord international de [200x] sur le Café Communication de la CE DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 7/07
    Projet d’Accord international de [200x] sur le Café Communication du Brésil DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 6/07
    Projet d’Accord international de [200x] sur le Café Communication du Japon DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 5/07 Rev.1
    Ordre du jour provisoire [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 4/07
    Rapport du Groupe de travail sur l’avenir de l’Accord DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 3/07 Rev.8
    Projet d’Accord international de 2007 sur le Café (SOUMIS PAR LE PRÉSIDENT) DISTRIBUTION RESTREINTE [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 2/06 Add.1 Rev.1
    Avenir de l’Accord : Propositions préliminaires - Section I : Objectifs [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 2/06
    Règlement intérieur et organisation des travaux Propositions du Président, M. Saint-Cyr Djikalou (Côte d’Ivoire) [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 2/06 Add.2
    Avenir de l’Accord : Propositions préliminaires - Section II : Membres et voix [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 2/06 Add.3
    Avenir de l’Accord : Propositions préliminaires - Section III : Efficacité des délibérations et prise de décisions [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 2/06 Add.4
    Avenir de l’Accord : Propositions préliminaires - Section IV : Questions structurelles et administratives [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 2/06 Add.5
    Avenir de l’Accord : Propositions préliminaires - Section V : Domaines de travail nouveaux et élargis [Français]
  
  
• WP-WGFA No. 1/06 Rev.1
    Ordre du jour provisoire [Français]
  
  
• WP-Council 142/06
    Accord international de 2001 sur le Café Domaines abordés par les Membres à propos de l’avenir de l’Accord - Observations du Directeur exécutif [Français]
  
  
• WP-Board 1021/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication de l’Équateur [Français]
  
  
• WP-Board 1020/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication de la Tanzanie [Français]
  
  
• WP-Board 1019/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Nigeria [Français]
  
  
• WP-Board 1018/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Guatemala, d’El Salvador et du Costa Rica [Français]
  
  
• WP-Board 1017/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Kenya [Français]
  
  
• WP-Board 1014/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Honduras [Français]
  
  
• WP-Board 1013/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Propositions d’amendements formulées par les États-Unis d’Amérique [Français]
  
  
• WP-Board 1009/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Cameroun [Français]
  
  
• WP-Board 1008/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communications de Madagascar [Français]
  
  
• WP-Board 1007/06 Add.1
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Burundi [Français]
  
  
• WP-Board 1007/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Burundi [Français]
  
  
• WP-Board 1006/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication de la Communauté européenne [Français]
  
  
• WP-Board 1004/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Viet Nam [Français]
  
  
• WP-Board 1001/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication de la Norvège [Français]
  
  
• WP-Board 1000/06
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café - Communication des États-Unis d’Amérique [Français]
  
  
• ICC-101-1
    Rapport sur les progrès faits pour atteindre les objectifs de l'Accord de 2001 [Français]
  
  
• ED-1800/01 Rev. 11
    Accord international de 2001 sur le Café - Procédures d’adhésion [Français]
  
  
• ICC-96-9
    Décision du Conseil - Établissement d’un groupe de travail sur l’avenir de l’Accord international sur le Café [Français]
  
  
• ICC-96-6
    Article 36 de l’Accord international de 2001 sur le Café Mélanges et succédanés RAPPORT DU DIRECTEUR EXÉCUTIF [Français]
  
  
• EB-3886/05 Rev.3
    Composition de l’Organisation internationale du Café dans le cadre de l’Accord international de 2001 sur le Café [Français]
  
  
• WP-Board 999/06
    Avenir de l'Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Brésil [Français]
  
  
• WP-Board 994/06
    Avenir de l'Accord international de 2001 sur le Café - Communication du Japon [Français]
  
  
• WP-Board 992/06
    Avenir de l'Accord international de 2001 sur le Café - Communication de l'Angola [Français]
  
  
• WP-Board 991/06
    Avenir de l'Accord international de 2001 sur le Café -Communication du Président du Comité de promotion [Français]
  
  
• WP-Board 975/05
    Avenir de l’Accord international de 2001 sur le Café [Français]
  
  
• ED-1948/05
    Accord international de 2001 sur le Café. Entrée en vigueur définitive de l’Accord [Français]
  
  
• EB-3872/04
    Composition de l’Organisation internationale du Café dans le cadre de l’Accord international de 2001 sur le Café [Français]
  
  
• International Coffee Agreement 2001
    Accord International de 2001 sur le Café [Français]