Documents - Rules and Guidelines

• WP-Council 180/08
    Projet de Règlement sur les statistiques Rapports statistiques [Français]
  
  
• WP-Council 179/08 Rev. 2
    Projet de Règlement sur les statistiques Certificats d’origine [Français]
  
  
• WP-Council 172/08 Rev. 2
    Proposition de révision des Statuts et du Règlement financiers de l'Organisation internationale du Café [Français]
  
  
• WP-Council 165/08 Rev. 2
    Proposition de révision du Règlement de l’Organisation internationale du Café [Français]
  
  
• WP-Board 1057/08
    Changements proposés à l’Article 9.4 du Règlement et Statut du personnel de l’Organisation [Français]
  
  
• ICC-102-10
    Règlement sur les statistiques Rapports statistiques [Français]
  
  
• ICC-102-9
    Règlement sur les statistiques - Certificats d’origine [Français]
  
  
• ICC-102-8
    Statuts et Règlement financiers de l'Organisation internationale du Café [Français]
  
  
• ICC-102-7
    Règlement de l’Organisation internationale du Café [Français]
  
  
• EB-3854/03
    Principes généraux sur la supervision par l'Organisation des projets sur le café financés par le Fonds commun pour les produits de base [Français]
  
  
• EB-3776/01 Rev. 1 Add. 1
    Parts de marchés et coefficients de pondération appliqués pour le calcul des prix de groupe et du prix indicatif composé de l’OIC au 1 octobre 2003 [Français]
  
  
• ED-1887/03
    Parts de marché et coefficients de pondération appliqués pour le calcul des prix de groupe et du prix indicatif composé de l’OIC au 1 octobre 2003 [Français]
  
  
• EB-3830/02
    Règlement sur les statistiques - Rapports statistiques [Français]
  
  
• EB-3573/96 Rev. 4
    Renseignements de base sur la présentation de dossiers au Fonds commun pour les produits de base afin d’obtenir le soutien financier nécessaire.. [Français]
  
  
• PC-02/02
    Règlement intérieur du Comité de promotion [Français]
  
  
• EB-3820/03
    Règlement de l’Organisation Internationale du Café [Français]
  
  
• EB-3776/01 Rev. 1
    Règlement sur les statistiques - Prix indicatifs [Français]
  
  
• EB-3775/01
    Règlement sur les statistiques - Certificats d’origine [Français]