CONSEIL INTERNATIONAL DU CAFÉ

111^e session

Londres, 9 – 12 septembre 2013

(actualisée le 18/11/13)

ICC-111-0 Rev. 1 Ordre de Jour Provisoire

ED-2153/13 Convocation

Manuel des délégués

Programme

Formulaire D’inscription

Modèle de pouvoirs

ICC-111-34 Corr	RECTIFICATIF Décisions et Résolutions adoptées à la 111^e session du Conseil international du Café 9 ─ 12 septembre 2013
ICC-111-34	Décisions et Résolutions adoptées à la 111^e session du Conseil international du Café 9 ─ 12 septembre 2013
ICC-111-33	Rapport concernant la vérification des pouvoirs Liste des délégations
ICC-111-32 Distribution restreinte	Budget administratif pour l'exercice 2013/14 À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
ICC-111-31	Déclaration de Belo Horizonte 12 septembre 2013
ICC-111-30	Programme des activités de l’Organisation – 2013/14
ICC-111-29	Politiques nationales de café, Déclaration du représentant du Viet Nam à la 111e session du Conseil international du Café le 12 septembre 2013
ICC-111-28	Le scolyte noir du caféier Déclaration du délégué de l’Ouganda à la 111e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-27	Déclaration de Son Excellence, M. Rafaelle Trombetta, Ambassadeur de l'Italie auprès du Brésil, sur la quatrième Conférence mondiale du Café, à la 111^e session du Conseil international du Café, le 9 septembre 2013
ICC-111-26	Politique nationale de l'Inde en matière de café Déclaration du délégué de l'Inde à la 111^e session du Conseil international du Café le 12 septembre 2013
ICC-111-25	Déclaration du délégué du Timor-Leste à la 111^e session du Conseil international du Café, le 9 septembre 2013
ICC-111-24	Déclaration de S.E. M. Iván Romero Martínez, Ambassadeur du Honduras, à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-23	Déclaration de S.E. M. Bayu Krishnamurti Vice-ministre du commerce de la République d'Indonésie, à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-22	Communication de M. Rodolfo Trampe Taubert, ancien représentant du Mexique auprès de l’OIC
ICC-111-21	Politiques caféière nationales de la République Centrafricaine Déclaration de Mme Marie-Noëlle KOYARA, Ministre d’état en charge du développement rural de la République centrafricaine, à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-20	Déclaration de S.E. M. Kirimi Peter Kaberia, Ambassadeur du Kenya auprès du Brésil au sujet de la quatrième Conférence mondiale du Café à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-19	Déclaration du représentant de l'Éthiopie à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-18	Déclaration de M. J. S. Deepak, Secrétaire général adjoint du Gouvernement indien à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-17	Déclaration de M. Juma Ngasongwa, chef de la délégation tanzanienne à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-16	Déclaration de M. Belisario Domínguez Méndez, chef de la délégation mexicaine, à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-15	Déclaration de M. Luong Van Tu, Président de l'Association café –cacao du Viet Nam à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-14	Déclaration de M. Aloys Ntakirutimana, Directeur général de l'Autorité de régulation de la filière café du Burundi à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-13	Déclaration de M. Farid Ahmed Mogawar, Ministre de l'agriculture et de l'irrigation du Yémen à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-12	Déclaration de Son Excellence, M. Afonso Pedro Canga, Ministre de l'agriculture de la République d'Angola à la 111^e session du Conseil international du Café le 9 septembre 2013
ICC-111-11	Déclaration de l’Union européenne à la 111^e session du Conseil international du Café 9 septembre 2013
ICC-111-10	Quatrième Conférence mondiale du Café Communication de l’Éthiopie
ICC-111-9	Quatrième Conférence mondiale du Café Communication de l’Italie
ICC-111-8	Le café en Chine
ICC-111-7	Implications du règlement (UE) n°1169/2011
ICC-111-6	Obstacles à la consommation
ICC-111-5 Distribution restreinte	Les perspectives mondiales du café À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
ICC-111-4	Accord international de 2007 sur le Café Composition au 21 août 2013
ICC-111-3 Add. 2	Demande d’octroi du statut d’observateur pour septembre 2013 et les prochaines années Association 4C
ICC-111-3 Add. 1	Demande d’octroi du statut d’observateur pour septembre 2013 et les prochaines années Arthur Dobbs Institute Inc.
ICC-111-3 Rev. 1	Admission d'observateurs
ICC-111-2	Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2013/14 conformément aux dispositions du paragraphe 6) de l’Article 12 de l’Accord international de 2007 sur le Café (Calculée au 11 septembre 2013)
ICC-111-1 Rev. 1	Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2012/13 (Calculée au 3 septembre 2013)

Documents de Travail
WP-Council 240/13 Rev. 1	Déclaration de Belo Horizonte 12 septembre 2013
WP-Council 239/13	Nomination des bureaux et des représentants des comités pour l'année caféière 2013/14
WP-Council 238/13	Composition du Comité consultatif du secteur privé pour les années caféières 2013/14 et 2014/15
WP-Council 237/13	Accord international de 2007 sur le Café Projet de résolution portant prorogation du délai fixé pour la ratification, l'acceptation, l'approbation ou l'adhésion
WP-Council 232/13 Rev. 1	Programme des activités de l’Organisation – 2013/14

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CONSEIL INTERNATIONAL DU CAFÉ

110^e session

Londres, 4 – 8 mars 2013

(actualisée le 5/04/13)

ICC-110-0 Rev.2 Ordre de Jour Provisoire

ED-2145/12 Convocation

Dispositions Prévues Pour Les Réunions

Programme

Formulaire D’inscription (Observateurs)

Modèle de pouvoirs

ICC-110-16	Décisions et Résolutions adoptées à la 110^e session du Conseil international du Café 4 – 8 mars 2013
ICC-110-15	Rapport de synthèse du séminaire sur les tendances des nouveaux marchés de consommation du café
ICC-110-14	Rapport concernant la vérification des pouvoirs Liste des délégations
ICC-110-13	Mandats des comités et organes consultatifs
ICC-110-12	UNCTAD/CFC/ICO project ‘Economic Crises and Commodity dependent LDCs: Mapping the exposure to market volatility and building resilience to future crises’ Report on final appraisal (Publication en anglais seulement)
ICC-110-11	Déclaration du représentant d’El Salvador à la 110^e session du Conseil international du Café
ICC-110-10	Gabon – La politique nationale de café
ICC-110-9	Tanzania – coffee industry development strategy (Publication en anglais seulement)
ICC-110-8	Déclaration de la Présidente de l'Organisation interafricaine du Café (OIAC) à la 110^e session du Conseil international du Café
ICC-110-7	Agence des cafés robusta d’Afrique et de Madagascar (ACRAM)
ICC-110-6	Accord international de 2007 sur le Café Composition au 22 février 2013
ICC-110-5	Les échanges mondiaux du café soluble
ICC-110-4	Les réexportations de café par l’Allemagne
ICC-110-3 Rev.2	Limites maximales de résidus
ICC-110-2 Add.1	Demande d’octroi du statut d’observateur pour 2012/13: Comité des statistiques
ICC-110-2 Rev. 1	Admission d'observateurs
ICC-110-1 Rev. 1	Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2012/13 (Calculée au 8 mars 2013)
ICC-105-17 Add.1	Prix indicatif composé et prix de groupe de l'OIC : Part de marché et pondération de chaque groupe En vigueur à compter du 1 octobre 2013

Documents de Travail
WP-Council 236/13 Rev. 1	Projet de résolution présenté par les Membres d'Amérique centrale
WP-Council 235/13	Projet de résolution Soumis par le Comité de finance et de l’administration
WP-Council 234/13	Décision du Conseil sur le déficit de minimis
WP-Council 233/12	Campagne 2012/13 du Brésil : production finale de la campagne 2012/13 et première estimation pour la campagne 2013/14 janvier 2013
WP-Council 232/12	Programme des activités de l’Organisation – 2013/14
WP-Council 231/12	Dates provisoires des réunions pour les années caféières 2013/14 et 2014/15

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AUTRES DOCUMENTS DISPONIBLES LORS DE CETTE 110^e SESSION DU CONSEIL

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Rapport mensuel de la situation du marché du café
		Rapport mensuel de la situation du marché du café - février 2013
Communications du Directeur exécutif
ED-2150/13		Séminaire sur les tendances des nouveaux marchés de consommation du café Programme provisoire Cadre de référence Londres, 5 mars 2013 (14h30 – 18h15)
ED-2146/12		Études Banque mondiale/OIC sur les risques et le financement dans le secteur du café : Note conceptuelle
Groupe restreint du Forum consultative
CG-7/13		Risk and finance in the coffee sector: Introduction to the joint study by the ICO and the World Bank (Publication en anglais seulement)
Comité des projets
PJ-48/13	Summary of progress reports submitted by the Project Executing Agencies (PEAs) on projects currently being implemented (Publication en anglais seulement)
PJ-47/13	Rapport du Sous-comité virtuel de présélection (SCVP) sur cinq propositions de projets concernant le café
PJ-46/13	Valorization of Ethiopian coffee origins through the European Protected Geographical Identification label (PGI label) (Publication en anglais seulement)
PJ-45/13	Empowering women in Brazilian coffee cooperatives to improve coffee quality (Publication en anglais et portugais seulement)
PJ-44/13	Quality, sustainability and networking to improve the competitiveness of the Veracruz coffee sector in Mexico (Publication en anglais et espagnol seulement)
PJ-43/13	Promotion d'une filière café durable au Burundi
PJ-42/13	Projets de mise en valeur du café Rapport de situation
PJ-36/12 Rev. 2	Promotion de la caféiculture durable par l’amélioration de la productivité avec un accent particulier sur la participation des jeunes et des femmes dans la chaîne de valeur au Cameroun et en République centrafricaine
PJ-17/11 Rev. 2	Grille d'évaluation des projets - Propositions de révision
Comité des statistiques
SC-29/13	Prix indicatif composé et prix de groupe de l'OIC : Part de marché et pondération de chaque groupe Moyennes des années civiles : 2009 à 2012 En vigueur à compter du 1 octobre 2013
Comité des finances et de l’administration
FA-60/13 Distribution restreinte	Base des contributions au Fonds de prévoyance du personnel de la catégorie des Services organiques et des fonctionnaires hors classe À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-59/13 Distribution restreinte	État des finances au 31 janvier 2013 À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-58/13 Distribution restreinte	Résumé de l'analyse des coûts À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-57/13 Distribution restreinte	Projet de budget administratif pour l'exercice 2013/14 À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-56/13 Distribution restreinte	Comptes du Fonds de promotion de l’Organisation pour l’exercice 2011/12 À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-55/12 Distribution restreinte	Comptes du Fonds spécial de l’Organisation pour l’exercice 2011/12 et rapport des vérificateurs À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-54/12 Distribution restreinte	Comptes administratifs de l’Organisation pour l’exercice 2011/12 et rapport des vérificateurs À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)
FA-53/12 Distribution restreinte	Barèmes des traitements et base des contributions au Fonds de prévoyance du personnel de la catégorie des Services généraux À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

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