RÉUNIONS DU CONSEIL INTERNATIONAL DU CAFÉ (actualisée le 31/03/10)

· 23 – 25 septembre 2009

· 18 – 20 mars 2009

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23 – 25 septembre 2009

ICC-103-0 Rev. 2 – 18/09/09 ORDRE DU JOUR

ED-2063/09 – 15/05/09 CONVOCATION

DISPOSITIONS PRÉVUES POUR LES RÉUNIONS

PROGRAMME

FORMULAIRE D’INSCRIPTION (OBSERVATEURS)

ICC-103-14 - 08/10/09

Décisions et Résolutions adoptées à la 103^e session du Conseil international du Café

ICC-103-13 - 30/09/09 – Distribution restreinte
Budget administratif pour l'exercice 2009/10
À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

ICC-103-12 - 23/10/09

Rapport concernant la vérification des pouvoirs

Liste des délégations

ICC-103-11 – 30/09/09

Programme des activités de l’Organisation – 2009/10

ICC-103-10 – 06/10/09

Communication du Brésil, au Conseil international du Café le 24 septembre 2009

ICC-103-9 – 25/09/09

Communication du Brésil

ICC-103-8 Add. 1 (F) – 18/09/09

Résumé des rapports de situation soumis par les Agences d’exécution de projet (AEP)
sur les projets en cours de mise en œuvre

ICC-103-7 – 17/09/09

Volatilité des prix du café

WP-Council 197/09 – 18/09/09

Composition du Comité consultatif du secteur privé
pour les années caféières 2009/10 et 2010/11

ICC-103-5 Rev. 1 – 30/09/09

Obstacles à la consommation

ICC-103-4 – 11/09/09

Évaluation d'impact du projet de lutte intégrée contre le scolyte du fruit du caféier (SFC)
Rapport préliminaire

ICC-103-3 – 11/09/09

Préparatifs pour la Conférence mondiale du Café

(Guatemala 2010)

ICC-103-2 Rev. 1 – 18/09/09

Participation à l’Accord international de 2007 sur le Café au 25 août 2009 et options pour son entrée en vigueur

ICC-103-1 – 28/05/09

Suivi des thèmes et des idées soulevées à la 2^e Conférence mondiale du Café

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DOCUMENTS DE TRAVAIL

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WP-Council 198/09 – 09/09/09

Campagne 2009/10 du Brésil : troisième estimation officielle et dernière estimation officielle
pour la campagne 2008/2009
Septembre 2009

WP-Council 197/09 – 09/09/09

Composition du Comité consultatif du secteur privé pour les années caféières 2009/10 et 2010/11

WP-Council 196/09 – 26/08/09

Accords internationaux de 2001 et de 2007 sur le Café

Projets de résolutions

WP-Council 195/09 – 10/08/09

Campagne 2009/10 du Brésil: deuxième estimation officielle et dernière estimation officielle pour
la campagne 2008/09
Mai 2009

WP-Council 194/09 – 31/07/2009 – Distribution restreinte

16^e réunion du Fonds commun pour les produits de base (FCPB) et des Organismes internationaux de produits (OIP)
Projet de rapport
À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

WP-Council 192/09 Rev. 1 – 24/08/09

Programme des activités de l’Organisation – 2009/10

WP-Council 191/09 Rev. 1 – 31/07/09

Projet de stratégie de mise en valeur du café

WP-Council 174/09 Rev. 1 – 09/09/09

Liste des pays exportateurs et de leurs codes, de leurs agents de certification OIC et de leurs ports d'exportation agréés

WP-Council 173/09 Rev. 3 – 31/07/09

Projet de plan d'action stratégique

2009-2014

ED-2070/09 Rev. 1 – 24/09/09

Base de calcul de la répartition des voix parmi les Membres importateurs pour l’année
caféière 2009/10

ED-2069/09 Rev. 1 – 24/09/09

Base de calcul de la répartition des voix entre les Membres exportateurs pour l’année caféière
2009/10

EB-3966/09 – 24/09/09

Répartition initiale des voix au sein du Conseil pour l’année caféière 2009/10 conformément aux dispositions du
paragraphe 5) de l’Article 13 de l’Accord international de 2001 sur le Café

(Calculée au 23 septembre 2009)

EB-3776/01 Ver. 1 Add. 4 - 01/10/09

Parts de marchés et coefficients de pondération
appliqués pour le calcul des prix de groupe et du
prix indicatif composé de l’OIC au 1 octobre 2009

18 – 20 mars 2009

ICC-102-0 Rev. 2 – 13/03/09 ORDRE DU JOUR

ED-2052/08 – 14/11/08 CONVOCATION

DISPOSITIONS PRÉVUES POUR LES RÉUNIONS

PROGRAMME

FORMULAIRE D’INSCRIPTION (OBSERVATEURS)

ICC-102-17 – 01/04/09

Décisions et Résolutions adoptées à la 102^e session du
Conseil international du Café

18 – 20 mars 2009

ICC-102-16 – 27/04/09

Comité des statistiques
Projet de mandate

ICC-102-15 – 27/04/09

Comité des finances et de l’administration
Projet de mandate

ICC-102-14 – 27/04/09

Comité des projets
Projet de mandate

ICC-102-13 – 27/04/09

Comité de promotion et de développement des marchés
Projet de mandate

ICC-102-12 – 27/04/09

Comité consultatif du secteur privé

Projet de mandate

ICC-102-11 – 27/04/09

Projet de mandat du Forum consultatif sur le financement
dans le secteur du café

ICC-102-10 – 27/04/09

Règlement sur les statistiques
Rapports statistiques

ICC-102-9 – 27/04/09

Règlement sur les statistiques
Certificats d’origine

ICC-102-8 – 27/04/09

Statuts et Règlement financiers
de l'Organisation internationale du Café

ICC-102-7 – 27/04/09

Règlement de l’Organisation internationale du Café

ICC-102-6 – 27/03/09

Rapport concernant la vérification des pouvoirs

Liste des délégations

ICC-102-5 – 20/03/09

Séminaire OIC sur le scolyte du fruit du caféier

(17 mars 2009)

Rapport analytique du Président

ICC-102-4 – 13/03/09

Participation à l’Accord international de 2007 sur le Café au 13 mars 2009

ICC-102-3 Add. 1 (F) – 13/03/09

Résumé des rapports de situation soumis par les Agences d’exécution de projet (AEP)
sur les projets en cours de mise en œuvre

ICC-102-2 – 12/03/09

Étude sur les prix des engrais

ICC-102-1 – 11/03/09

Étude : Consommation du café dans les pays non membres de
l’Organisation internationale du Café

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DOCUMENTS DE TRAVAIL

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WP-Council 193/09 – 10/03/09

Préparatifs pour la Conférence mondiale du Café
(Guatemala 2010)

WP-Council 192/09 – 19/02/09

Programme des activités de l’Organisation – 2009/10

WP-Council 191/09 – 11/02/09

Projet de stratégie de mise en valeur du café

WP-Council 190/09 – 12/01/09

Campagne 2009/10 du Brésil: Première estimation officielle
et quatrième estimation officielle finale pour la campagne 2008/09
Décembre 2008/janvier 2009

WP-Council 189/09 – 05/01/09

Dates provisoires des réunions pour
les années caféières 2009/10 et 2010/11

WP-Council 188/08 – 22/09/08

Préparatifs pour l'Accord de 2007
Observations de la Jamaïque

WP-Council 181/08 – 6/08/08

Préparatifs de mise en œuvre de l’Accord de 2007
Observations du Groupe africain

WP-Council 179/08 Rev. 2 – 04/03/09

Projet de Règlement sur les statistiques
Certificats d’origine

WP-Council 177/08 – 16/05/08

Préparatifs pour l'Accord de 2007
Observations des États-Unis d'Amérique

WP-Council 173/08 Rev. 2 – 18/11/08
Projet de plan d'action stratégique 2009-2014

WP-Council 172/08 Rev. 2 – 12/02/09

Proposition de révision des Statuts et du Règlement financiers
de l'Organisation internationale du Café

WP-Council 171/08 Rev. 1 – 4/07/08

Propositions de révisions
du mandat du Comité des statistiques

WP-Council 170/08 Rev. 1 – 4/07/08

Projet révisé de mandat du Comité des finances
et de l’administration

WP-Council 169/08 Rev. 1 – 4/07/08

Projet révisé de mandat du
Comité des projets

WP-Council 168/08 Rev. 1 – 4/07/08

Projet révisé de mandat du Comité de promotion
et de développement des marchés

WP-Council 167/08 Rev. 2 – 24/11/08

Projet révisé de mandat du Forum consultatif
sur le financement dans le secteur du café

WP-Council 166/09 – 14/03/08

Préparatifs de mise en œuvre de l’Accord international de 2007 sur le Café
Communication de l’Indonésie

WP-Council 165/08 Rev. 2 – 24/11/08

Proposition de révision du Règlement
de l’Organisation internationale du Café

WP-Council 159/07 Rev. 4 – 05/02/09

Composition du Comité consultatif du secteur privé pour
les années caféières 2007/08 et 2008/09

WP-VSC 7/09 – 19/03/09

Rapport de la 3e réunion du Comité virtuel de présélection le 16 mars 2009

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DOCUMENTS DISPONIBLES LORS DE CETTE REUNION

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Rapport sur le marché du café

Février 2009

ICC-101-1 – 28/07/08

Rapport sur les progrès faits pour atteindre les objectifs de
l'Accord de 2001

EB-3960/09 – 10/03/09

Rapport du Comité virtuel de présélection (CVP)

EB-3959/09 – 10/03/09

Projets de mise en valeur du café
Rapport de situation

EB-3952/08 Rev. 1 – 13/03/09

Votes in the Council, Executive Board and Promotion Committee
for coffee year 2008/09 and situation of outstanding payments – As at 13 March 2009

English only

EB-3776/01 Rev. 1 Add. 4 – 01/10/09

Parts de marchés et coefficients de pondération appliqués pour le calcul des prix de groupe et du prix indicative
composé de l’OIC au 1 octobre 2009

PSCB-

107/08 Rev. 2 – 24/11/08

Projet révisé de mandat du
Comité consultatif du secteur privé

ED-2060/09 – 06/03/09

Accord international de 2007 sur le Café

Communication du Japon

ED-2059/09 – 09/02/09

La crise économique mondiale et le secteur du café

WP-Board 1055/08 – 26/08/08

La réhabilitation qualitative et quantitative du Café en vue d’améliorer les conditions de vie des caféiculteurs
sinistrés, déplacés de guerres et leur réinsertion dans leur milieu d’origine ainsi que la protection de leur
environnement biophysique en RDC

Proposition de projet

WP-Board 1053/08 – 18/08/08

Amélioration de la qualité du café en Afrique orientale et centrale :
Intensification de l’utilisation de méthodes de transformation améliorées en Ethiopie et au Rwanda
Proposition de projet

WP-Board 1052/08 – 20/08/08

Sustainable coffee production by smallholder farmers in Ethiopia:
An integrated approach for quality improvement, poverty reduction and biodiversity conservation

WP-Finance No. 68/09 – 13/03/09 – Distribution restreinte

État des finances au 28 février 2009

À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

WP-Finance No. 66/09 – 29/01/09 – Distribution restreinte

Indemnité pour frais d’études et indemnité pour charges de famille du personnel
de la catégorie des Services organiques et des fonctionnaires hors classe

À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

WP-Finance No. 65/09 – 29/01/09 – Distribution restreinte

Barème des traitements du personnel de la catégorie des Services organiques
et des fonctionnaires hors classe

À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)

WP-Finance No. 64/09 – 05/01/09 – Distribution restreinte

Barèmes des traitements et base des contributions au Fonds de prévoyance
du personnel de la catégorie des Services généraux

À la disposition des Membres de l’OIC uniquement sur demande (documents@ico.org)